Conditions d’utilisation

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D'UTILISATION (CGV / CGU)

ARTICLE 1 – PRÉSENTATION ET OBJET

Les présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation (ci-après « CGV/CGU ») régissent l’utilisation du site 404.brand ainsi que l’ensemble des achats effectués auprès de l'enseigne 404.brand (contact : oceanpca.pro@gmail.com).

Toute commande passée sur le site implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions par l’acheteur.

ARTICLE 2 – PRODUITS ET SOURCING

Les produits proposés à la vente sont des articles d'habillement et d'accessoires personnalisés à la demande (Print on Demand).

Les caractéristiques essentielles (tailles, couleurs, composition) sont présentées sur les fiches produits.
Les visuels du site sont les plus fidèles possible, mais des variations mineures de couleurs peuvent exister en fonction de l’affichage de votre écran ou du procédé d'impression textils.

ARTICLE 3 – PRIX ET PAIEMENT

Les prix sont indiqués en Euros (€) toutes taxes comprises (TTC).
404.brand se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur lors de la validation de la commande.
Le règlement s'effectue en totalité lors de la commande par carte bancaire via la plateforme sécurisée de notre prestataire de paiement (Stripe/Shopify Payments).

ARTICLE 4 – COMMANDE ET MODIFICATION

Une fois le paiement validé, la commande entre dans notre système d'impression automatisé.

L'utilisateur dispose d'un délai strict de 2 heures après la validation de la commande pour contacter le support à oceanpca.pro@gmail.com pour toute demande d'annulation ou de modification (adresse, taille, couleur).
Passé ce délai, aucune modification ne pourra être effectuée.

ARTICLE 5 – EXPÉDITION ET LIVRAISON

Modalités : Les produits sont fabriqués et expédiés directement par nos ateliers partenaires logistiques.
Délais : Les délais de livraison sont indiqués lors du passage en caisse selon l'option choisie (Économique, Standard ou Express). Ces délais sont indicatifs et peuvent varier en fonction de la période d'activité de l'imprimeur et des transporteurs.
Adresse de livraison : Le client est responsable de l'exactitude des informations fournies. En cas d'erreur dans l'adresse de livraison empêchant l'acheminement du colis, les frais de réexpédition seront à la charge du client.

ARTICLE 6 – RETRACTATION ET RETOURS

Conformément aux lois sur le commerce électronique, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation.
Les frais de retour sont à la charge exclusive du client.
Le produit doit être retourné neuf, dans son état et emballage d'origine. Pour obtenir la procédure de retour, le client doit contacter au préalable oceanpca.pro@gmail.com.

ARTICLE 7 – GARANTIE ET PRODUITS DÉFECTUEUX

Si un produit arrive endommagé, défectueux ou ne correspond pas à la commande initiale :

Le client doit contacter oceanpca.pro@gmail.com sous 14 jours suivant la réception en fournissant son numéro de commande et une photo claire du problème.
Après validation par notre support, une réimpression gratuite de l'article ou un remboursement sera proposé au client, sans obligation de renvoyer le produit défectueux.

ARTICLE 8 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les textes, graphismes, logos, designs et images présents sur le site 404.brand sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction ou exploitation non autorisée est strictement interdite.

ARTICLE 9 – DONNÉES PERSONNELLES

Les données personnelles collectées sont nécessaires au traitement de vos commandes. Elles sont conservées en toute sécurité et ne sont jamais revendues à des tiers. Pour plus de détails ou pour exercer votre droit de suppression, contactez oceanpca.pro@gmail.com.